SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le prochain Conseil municipal se tiendra le 29 janvier 2026 à 20 h 30 en Mairie – salle du Conseil municipal. La séance est ouverte au public.
- Questions à l’ordre du jour :
- Zones d’accélération des énergies nouvelles renouvelables (ZAEnR) à Andeville : bilan de la concertation et arrêt définitif des zones
- Révision des statuts du Syndicat d’Énergie de l’Oise (SE60)
- Établissement Public Foncier Local du Département de l’Oise (EPFLO) : modification de la convention de portage foncier parcelle cadastrée section AN n° 119, 16 rue des 17 Martyrs
- Désaffectation et déclassement du domaine public et incorporation dans le domaine privé communal d’une parcelle d’espace vert rue des Bleuets
- Désaffectation et déclassement du domaine public et incorporation dans le domaine privé communal d’une parcelle d’espace vert entre la rue des Champs et la rue des Bouleaux
- Convention relative à la pose de récepteurs de Télé-relève avec SUEZ EAU FRANCE
- Domaine privé : Cession à titre onéreux amiable de la parcelle communale cadastrée AK N°386 située 29 rue des 17 Martyrs
- Approbation de la fiscalisation de la participation de la commune d’Andeville au syndicat mixte d’eau potable des Sablons (SMPES) pour l’entretien annuel des hydrants – Exercice 2025
- Admission de créances en non-valeur
- Adhésion au contrat d’assurance statutaire 2026-2029 du Centre de Gestion de l’Oise (CDG 60) « Collectivités jusqu’à 30 agents CNRACL »
- Décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
- Questions diverses
https://andeville-actes.usagers.fr
Conformément à l’article L2131-1 du Code général des collectivités territoriale, par délibération du 30/06/2022 (N°2022-06-13) le conseil municipal d’Andeville a décidé de procéder à la publicité des actes administratifs par publication sous forme électronique sur son site internet
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
