Conseil municipal du jeudi 2 mars 2023 : liste des délibérations votées

2023-03-01 Composition du conseil municipal – Installation de nouveaux conseillers municipaux APPROUVÉE
2023-03-02 Modification de la composition des commissions municipales et remplacement d’élus au sein des commissions APPROUVÉE
2023-03-03 Commissions d’appel d’offres : remplacement d’un membre suppléant démissionnaire APPROUVÉE
2023-03-04 Commission « concession » : remplacement d’un membre suppléant démissionnaire APPROUVÉE
2023-03-05 Réélection des membres du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) suite à une démission APPROUVÉE
2023-03-06 Correspondant Défense : désignation APPROUVÉE
2023-03-07 Correspondant incendie et secours : désignation APPROUVÉE
2023-03-08 Modification du règlement intérieur du Conseil municipal APPROUVÉE
2023-03-09 Tarif des droits d’occupation du domaine public de la commune : création de tarifs APPROUVÉE
2023-03-10 Rémunération du personnel vacataire (hors enseignants) assurant les études surveillées APPROUVÉE
2023-03-11 Mise à jour du tableau des emplois APPROUVÉE
2023-03-12 Communauté de communes des Sablons : service d’archivage mutualisé (SAM) – renouvellement et approbation de la convention d’adhésion au service APPROUVÉE
2023-03-13 SE 60 : Adhésion des Communautés de Communes du Clermontois et du Pays de Valois au Syndicat d’Energie de l’Oise APPROUVÉE
2023-03-14 Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de l’Association pour le développement et l’innovation du numérique des collectivités (ADICO) APPROUVÉE
2023-03-15 Décisions du Maire prises en l’application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales APPROUVÉE